Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCHINOR EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCHINOR EXPANSION domicilié(e) 230 avenue Jean jaurès, 59790 RONCHIN (Nord) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615436.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCHINOR EXPANSION (Société Anonyme) - 230 avenue Jean jaurès, 59790 RONCHIN (Nord) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Services de transport en tous genres et, notamment, de marchandises et de personnes, à l'exception du transport par taxi;courses, à l'exception de courses par taxi;livraisons, à l'exception de livraisons par taxi;location de véhicules; entreposage
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"