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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHI MEUBLES
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LE DESTOCKAIRE MEUBLES NEUFS EN PROVENANCE DE DESTOCKAGE D'USINE ET DIVERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DESTOCKAIRE MEUBLES NEUFS EN PROVENANCE DE DESTOCKAGE D'USINE ET DIVERS
FRANCHI MEUBLES SARL

Numéro de dépôt :
96617627
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque LE DESTOCKAIRE MEUBLES NEUFS EN PROVENANCE DE DESTOCKAGE D'USINE ET DIVERS

Déposée le 22 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHI MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DESTOCKAIRE MEUBLES NEUFS EN PROVENANCE DE DESTOCKAGE D'USINE ET DIVERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHI MEUBLES domicilié(e) Lotissement LE SORIECH No 5,34970 LATTES (dossier no 2323163) - 34970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 domicilié(e) 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 (dossier no 2323163) - 34961 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DESTOCKAIRE MEUBLES NEUFS EN PROVENANCE DE DESTOCKAGE D'USINE ET DIVERS est expirée depuis le 22 mars 2016.

FRANCHI MEUBLES a également déposé les autres marques suivantes : LE DESTOCKAIRE


FRANCHI MEUBLES SARL - Lotissement LE SORIECH No 5,34970 LATTES (dossier no 2323163) - 34970 - France


Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 - 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 (dossier no 2323163) - 34961 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323163 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327925 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°439119 - Publication au BOPI 2006-07-24

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 25 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545380 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Produits et imitations du cuir.Peaux d'animaux.Malles et valises.Parapluies.Parasols et cannes.Fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs). Cadres.Literie à l'exception du linge de lit.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Peignes et éponges.Brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie.Matériel de nettoyage.Paille de fer.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tapis.Paillassons.Nattes.Linoléum et autres revements de sols.Tentures murales non en matières textiles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.