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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHI MEUBLES INVESTISSEMENT
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HOME CONFORT Salon, literie au meilleur prix!
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME CONFORT Salon, literie au meilleur prix!
FRANCHI MEUBLES INVESTISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3694487
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
HOME CONFORT Salon, literie au meilleur prix! de FRANCHI MEUBLES INVESTISSEMENT

Présentation de la marque HOME CONFORT Salon, literie au meilleur prix!

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHI MEUBLES INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME CONFORT Salon, literie au meilleur prix! »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHI MEUBLES INVESTISSEMENT domicilié(e) Zone du SORIECH no 5 - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés – Me MONELLI, SELARL d'Avocats domicilié(e) Parc Mermoz 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CONFORT Salon, literie au meilleur prix! est expirée depuis le 27 novembre 2019.


FRANCHI MEUBLES INVESTISSEMENT, SARL - Zone du SORIECH no 5 - 34970 - LATTES - France


MBA Associés – Me MONELLI, SELARL d'Avocats - Parc Mermoz 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 25 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545380 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballages en matière plastique ; fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge du lit, matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois, bambou, roseau, jonc, osier.

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, conseils en organisation et direction des affaires, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises).