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Marques déposées par FRANCHI Jacques
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OVERLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVERLAND
FRANCHI Jacques
FRANCHI Stéphane

Numéro de dépôt :
95582330
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque OVERLAND

Déposée le 20 juillet 1995 par FRANCHI Jacques et FRANCHI Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Les déposants sont FRANCHI Jacques domicilié(e) Parc Liserb, 3bis Allée centrale, 06000 NICE - France et FRANCHI Stéphane domicilié(e) Candelwood Cottage, 57 chemin de la Vaugalière, 06330 ROQUEFORT LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque OVERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERLAND est expirée depuis le 20 juillet 2005.


FRANCHI Jacques - Parc Liserb, 3bis Allée centrale, 06000 NICE - France

FRANCHI Stéphane - Candelwood Cottage, 57 chemin de la Vaugalière, 06330 ROQUEFORT LES PINS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198120 - Publication au BOPI 1996-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Vêtements masculins, pantalons, vestes, blazers, blousons, parkas, chemises, polos, gilets, bermudas, tee-shirts, pulls, caleçons, cravates, ceintures, chaussettes, chaussures