Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBREL
FRANCHEVILLE EUROPE S.A.

Numéro de dépôt :
99811530
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque FIBREL

Déposée le 6 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCHEVILLE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIBREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCHEVILLE EUROPE domicilié(e) 33 Avenue Cantini, 13006 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 539 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Farrié P.D.G. FRANCHEVILLE EUROPE S.A. - France.

La marque FIBREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBREL est expirée depuis le 6 septembre 2009.

FRANCHEVILLE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ECO FIBRE , GLOBAL colours


FRANCHEVILLE EUROPE S.A. - 33 Avenue Cantini, 13006 Marseille - France - SIREN 421539891


Vincent Farrié P.D.G. FRANCHEVILLE EUROPE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Pinceaux.