Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE
FRANCHETEAU Jean

Numéro de dépôt :
99823240
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque RIVE

Déposée le 15 novembre 1999 par FRANCHETEAU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est FRANCHETEAU Jean, domicilié(e) 5 Av. GENERAL LECLERC, 94200 IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCHETEAU JEAN - France.

La marque RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE est expirée depuis le 15 novembre 2009.


FRANCHETEAU Jean - 5 Av. GENERAL LECLERC, 94200 IVRY SUR SEINE - France


FRANCHETEAU JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Produits de l'imprimerie. Gestion des affaires commerciales conseils. Informations. Formation. Edition livres, revues. Organisation et conduite de colloques, conférences congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.