Déposée le 14 juin 2015 par monsieur Franchet Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « bubl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est monsieur Franchet Franck domicilié(e) Tour perspective, 31 Rue Robert de Flers - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franchet Franck domicilié(e) Tour perspective, 31 Rue Robert de Flers - 75015 - PARIS - France.
La marque bubl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bubl arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.
Franchet Franck a également déposé les autres marques suivantes : 360
M. Franchet Franck - Tour perspective, 31 Rue Robert de Flers - 75015 - PARIS - France
M. Franchet Franck - Tour perspective, 31 Rue Robert de Flers - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 13 octobre 2015 - Retrait partiel n°656144 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-13
Inscription le 9 novembre 2015 - Retrait partiel n°657621 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-09
Inscription le 28 janvier 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°661808 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données (à l'exception des logiciels de jeux) ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exception des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.
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