Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAUCISSE DES TRISSUS
FRANCHE COMTE SALAISONS, SARL

Numéro de dépôt :
3805508
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
LA SAUCISSE DES TRISSUS de FRANCHE COMTE SALAISONS

Présentation de la marque LA SAUCISSE DES TRISSUS

Déposée le 24 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHE COMTE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAUCISSE DES TRISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHE COMTE SALAISONS domicilié(e) 1 Rue F. Japy Zone Valparc - 25200 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 136 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCHE COMTE SALAISONS domicilié(e) 1 Rue F. Japy Zone Valparc - 25200 - MONTBELIARD - France.

La marque LA SAUCISSE DES TRISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAUCISSE DES TRISSUS est expirée depuis le 24 février 2021.


FRANCHE COMTE SALAISONS, SARL - 1 Rue F. Japy Zone Valparc - 25200 - MONTBELIARD - France - SIREN 400136164


FRANCHE COMTE SALAISONS - 1 Rue F. Japy Zone Valparc - 25200 - MONTBELIARD - France


Republication pour erratum - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Errata de la publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Charcuterie ; salaisons.