Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORPHEE
Numéro de dépôt :
1041163
Date de dépôt :
10/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORPHEE
Déposée le 10 février 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCHE-COMTE PAPIERS PEINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ORPHEE est expirée depuis le 10 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038