Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAMBERT
FRANCHE-COMTE HORLOGERIE DE PRECISION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92404762
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2012

Présentation de la marque LAMBERT

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCHE-COMTE HORLOGERIE DE PRECISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCHE-COMTE HORLOGERIE DE PRECISION domicilié(e) 3, chemin des Pierres,25500 MORTEAU (dossier no 2215563) - 25500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215563) - 69006 - France.

La marque LAMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAMBERT est expirée depuis le 4 février 2012.

FRANCHE-COMTE HORLOGERIE DE PRECISION a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES RYTER


FRANCHE-COMTE HORLOGERIE DE PRECISION Société Anonyme - 3, chemin des Pierres,25500 MORTEAU (dossier no 2215563) - 25500 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215563) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2215563 - Publication au BOPI 2002-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Horlogerie, montres, instruments chronométriques, articles de bijouterie