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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCHE COMTE EMBRYON
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FRANCHE-COMTE EMBRYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHE-COMTE EMBRYON
FRANCHE COMTE EMBRYON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95588139
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque FRANCHE-COMTE EMBRYON

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCHE COMTE EMBRYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHE-COMTE EMBRYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCHE COMTE EMBRYON domicilié(e) 4 Rue des Epicéas, 25640 ROULANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 685 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCHE COMTE EMBRYON - France.

La marque FRANCHE-COMTE EMBRYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHE-COMTE EMBRYON est expirée depuis le 13 septembre 2005.


FRANCHE COMTE EMBRYON (Société Anonyme) - 4 Rue des Epicéas, 25640 ROULANS - France - SIREN 384685657


FRANCHE COMTE EMBRYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

- embryons d'animaux - organisation et gestion de formation

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.