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Marques déposées par FRANCHE COMTE COCHON
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FRANCHE-COMTE COCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHE-COMTE COCHON
FRANCHE COMTE COCHON
BOUQUET ROLAND

Numéro de dépôt :
3255732
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
FRANCHE-COMTE COCHON de FRANCHE COMTE COCHON

Présentation de la marque FRANCHE-COMTE COCHON

Déposée le 31 octobre 2003 par FRANCHE COMTE COCHON et BOUQUET ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHE-COMTE COCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Les déposants sont FRANCHE COMTE COCHON - France et BOUQUET ROLAND domicilié(e) PIROUGEOT,25360 BOUCLANS - 25360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUQUET ROLAND domicilié(e) PIROUGEOT,25360 BOUCLANS - 25360 - France.

La marque FRANCHE-COMTE COCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHE-COMTE COCHON est expirée depuis le 31 octobre 2013.


FRANCHE COMTE COCHON - France

BOUQUET ROLAND - PIROUGEOT,25360 BOUCLANS - 25360 - France - SIREN 4


BOUQUET ROLAND - PIROUGEOT,25360 BOUCLANS - 25360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Viande porcs, charcuterie Porcs vivants. Elevage de porcs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.