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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Franche-Comté Bois Energie
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FCBE FRANCHE - COMTE BOIS ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCBE FRANCHE - COMTE BOIS ENERGIE
Franche-Comté Bois Energie, SARL

Numéro de dépôt :
3881344
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
FCBE FRANCHE - COMTE BOIS ENERGIE de Franche-Comté Bois Energie

Présentation de la marque FCBE FRANCHE - COMTE BOIS ENERGIE

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Franche-Comté Bois Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FCBE FRANCHE - COMTE BOIS ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Franche-Comté Bois Energie domicilié(e) 1 route de santans - 39700 - Our - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 279 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franche-Comté Bois Energie, M. Jean-Louis ROY domicilié(e) 1 route de santans - 39700 - Our - France.

La marque FCBE FRANCHE - COMTE BOIS ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCBE FRANCHE - COMTE BOIS ENERGIE est expirée depuis le 13 décembre 2021.


Franche-Comté Bois Energie, SARL - 1 route de santans - 39700 - Our - France - SIREN 515279719


Franche-Comté Bois Energie, M. Jean-Louis ROY - 1 route de santans - 39700 - Our - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Machines à travailler le bois ; broyeurs (machines) ;

Bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.