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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCHARD
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Maison Bosc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison Bosc
FRANCHARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3623883
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
Maison Bosc de FRANCHARD

Présentation de la marque Maison Bosc

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Bosc »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCHARD domicilié(e) 29 rue De Lubeck - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 745 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Degroote, Cabinet Neolex domicilié(e) 61 rue Boetie - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bosc est expirée depuis le 20 janvier 2019.


FRANCHARD, Société par actions simplifiée - 29 rue De Lubeck - 75116 - PARIS - France - SIREN 504745316


Fabrice Degroote, Cabinet Neolex - 61 rue Boetie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Costumes daudience ; costumes officiels de cérémonie ; toges universitaires ; robes davocat ; costumes religieux ; toques ; uniformes ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ;

Boutons ; ornements de chapeau (non en métaux précieux) ; cocardes, rosettes, rubans (passementerie) ; galons ; cordelières (cordons) ; épaulettes de vêtements ; dentelles ; broderies ; agrafes et attaches pour vêtements ; ;

Services de tailleurs et confection sur mesure ; services de retouches de vêtements et habits ; travail des fourrures ; services de teinture de textile, étoffes, fourrures ; broderie ; travail et teinture du cuir.