Déposée le 29 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNNY BOY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA domicilié(e) 102-116 rue Victor Hugo,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2351245) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 690 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2351245) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCEXPA Société par actions simplifiée - 102-116 rue Victor Hugo,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2351245) - 92300 - France - SIREN 339690414
BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2351245) - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351245 - Publication au BOPI 2007-09-20
Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465876 - Publication au BOPI 2007-09-20
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Inscription le 13 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590738 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 20 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708342 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé; lait et farines infantiles soupes déshydratées pour bébé boissons apaisantes ou rafraîchissantes pour bébé - lait de croissance - formules thérapeutiques pour femmes enceintes; barres diététiques substituts de repas à usage médical; Viande poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures compotes, ufs lait et produits laitiers, lait en poudre enrichi; huiles et graisses comestibles; substituts à base de produits laitiers Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pain pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir; substituts à base de céréales
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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