Déposée le 24 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPA domicilié(e) 102-116 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 690 414 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque PROMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCEXPA, Société par actions simplifiée - 102-116 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 339690414
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Inscription le 30 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559831 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-08-30
Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2478799 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 13 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590738 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 20 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708342 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, laits et farines infantiles. Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laiters ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à réfraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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