Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPEXPA
Numéro de dépôt :
1710512
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque GRAPEXPA
Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCEXPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPEXPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAPEXPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710512.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPEXPA est expirée depuis le 6 décembre 2001.
FRANCEXPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19