Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPEXPA
FRANCEXPA S.A.

Numéro de dépôt :
1710512
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001
GRAPEXPA de FRANCEXPA

Présentation de la marque GRAPEXPA

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCEXPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPEXPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCEXPA domicilié(e) 3, rue Moncey, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUET Michel - France.

La marque GRAPEXPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPEXPA est expirée depuis le 6 décembre 2001.

FRANCEXPA a également déposé les autres marques suivantes : CFL COFRANLAIT , BEUREXPA , VEGEXPA , FLEUREXPA , EXPAMILK , SUNNY CHILD , F FRANCEXPA , PROMUM , SUNNY MAMAN , SUNNY GAIN


FRANCEXPA S.A. - 3, rue Moncey, 75009 PARIS - France


M. DROUET Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Fruits séchés, conservés ou cuits (raisins secs)