Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CHAPELLE COLAS NOUET
Numéro de dépôt :
1043774
Date de dépôt :
14/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE COLAS NOUET
Déposée le 14 février 1978 par madame Francette DURET Née RIGAUD "Colas-Nouet" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE COLAS NOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CHAPELLE COLAS NOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE COLAS NOUET est expirée depuis le 14 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042