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Marques déposées par FRANCETTE AUGENDRE
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MAISONS CIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS CIBEL
FRANCETTE AUGENDRE

Numéro de dépôt :
98748551
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2008

Présentation de la marque MAISONS CIBEL

Déposée le 3 septembre 1998 par FRANCETTE AUGENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS CIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est FRANCETTE AUGENDRE, domicilié(e) 116 ROUTE DE LICHY, 0330 CREUZIER LE NEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCETTE AUGENDRE - France.

La marque MAISONS CIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS CIBEL est expirée depuis le 3 septembre 2008.


FRANCETTE AUGENDRE - 116 ROUTE DE LICHY, 0330 CREUZIER LE NEUF - France


FRANCETTE AUGENDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Construction. Maisons individuelles.