Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUE DU CADRE
FranceShop, sarl

Numéro de dépôt :
4188422
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
RUE DU CADRE de FranceShop

Présentation de la marque RUE DU CADRE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FranceShop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE DU CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FranceShop domicilié(e) 7 rue jean baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 157 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranceShop, M. JACQUES PIGEON domicilié(e) 7 rue jean baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France.

La marque RUE DU CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DU CADRE arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

FranceShop a également déposé les autres marques suivantes : FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION , MAGNETIUM , CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE


FranceShop, sarl - 7 rue jean baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France - SIREN 519157697


FranceShop, M. JACQUES PIGEON - 7 rue jean baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres.