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Marques déposées par FranceShop
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CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE
FranceShop

Numéro de dépôt :
4596831
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE de FranceShop

Présentation de la marque CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par FranceShop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est FranceShop domicilié(e) 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranceShop, Monsieur Jacques Pigeon domicilié(e) 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France.

La marque CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

FranceShop a également déposé les autres marques suivantes : FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION , RUE DU CADRE , MAGNETIUM


FranceShop - 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France


FranceShop, Monsieur Jacques Pigeon - 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.