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Marques déposées par monsieur Francesco Spinnato
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MOSQUITOS CLUB CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSQUITOS CLUB CAMARGUE
Monsieur Francesco Spinnato

Numéro de dépôt :
4605348
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
MOSQUITOS CLUB CAMARGUE de Francesco Spinnato

Présentation de la marque MOSQUITOS CLUB CAMARGUE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par monsieur Francesco Spinnato auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSQUITOS CLUB CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Francesco Spinnato domicilié(e) 4 allee Gustave Eiffel - 13920 - ST MITRE LES REMPARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francesco Spinnato domicilié(e) 4 allee Gustave Eiffel - 13920 - ST MITRE LES REMPARTS - France.

La marque MOSQUITOS CLUB CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSQUITOS CLUB CAMARGUE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.


Monsieur Francesco Spinnato - 4 allee Gustave Eiffel - 13920 - ST MITRE LES REMPARTS - France


Monsieur Francesco Spinnato - 4 allee Gustave Eiffel - 13920 - ST MITRE LES REMPARTS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780376 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.