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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL
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SS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SS
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3551018
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2028
SS de FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque SS

Déposée le 23 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 120 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Smalto BY collection , SMALTO , SMALTO BY COLLECTION , FS , SMALTO , FULL CHOKE , FRANCESCO SMALTO , Smalto , Smalto , smalto BY


FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 329120794


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet partiel n°488985 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2018 n°2668516 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-10

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir parures pour chaussures en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux ; porte-monnaie ; porte-clés ; Bagages en cuir et en imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir ; bourses ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; Sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; colliers et habits pour animaux ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie.