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Marques déposées par la société FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL
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smalto BY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

smalto BY
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTION SIMPILIEE

Numéro de dépôt :
3190173
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022
smalto BY de FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque smalto BY

Déposée le 22 octobre 2002 par la société FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « smalto BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL domicilié(e) 2 RUE DE BASSANO - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 120 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL domicilié(e) 2 RUE DE BASSANO - 75116 - PARIS - France.

La marque smalto BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque smalto BY est expirée depuis le 22 octobre 2022.

FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Smalto BY collection , SS , SMALTO , SMALTO BY COLLECTION , FS , SMALTO , FULL CHOKE , FRANCESCO SMALTO , Smalto , Smalto


FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTION SIMPILIEE - 2 RUE DE BASSANO - 75116 - PARIS - France - SIREN 329120794


FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL - 2 RUE DE BASSANO - 75116 - PARIS - France


Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370647 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512776 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25

Caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain ; bandanas ; articles de bonneterie, bonnets ; bottes, bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures ; châles ; robes de chambre ; chandails, chapeaux, chapellerie ; chaussettes, fixe-chaussettes ; chaussons ; chaussures de ville ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chemises, plastrons de chemises ; chemisettes ; cols ; combinaisons ; lingerie de corps ; costumes ; couvre-oreilles ; cravates ; vêtements en cuir ; sous vêtements ; habillement pour cyclistes ; vêtement de sport ; écharpes, espadrilles ; étoles ; faux-cols ; foulards ; vêtements en fourrure ; gabardines ; gants ; gilets ; imperméables ; vêtements en maille ; maillots ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoir d'intérieur ; pelisses ; pull-overs ; pyjamas ; robes de chambre ; sandales ; tee-shirts ; vareuses ; vestes.