FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3605884
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2028
Présentation de la marque SMALTO
Déposée le 20 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 120 794 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SMALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 329120794
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682337 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25
Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; anticernes ; fards ; fond de teint ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; cire à moustaches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.
Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact.
Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies.
Produits de l'imprimerie ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; brochures ; imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; trousses d'écoliers ; trousses à dessins ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; mines de crayons ; gommes à effacer ; compas ; règles ; punaises ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; objets d'art gravés ; porte-mines ; pastels ; plumes (articles de bureau) ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes et crayons ; encriers ; encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons.
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; plaids ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux.
Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; nœuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.
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