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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL
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FS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FS
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1579635
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2030
FS de FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque FS

Déposée le 9 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 120 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FS arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Smalto BY collection , SS , SMALTO , SMALTO BY COLLECTION , FS , SMALTO , FULL CHOKE , FRANCESCO SMALTO , Smalto , Smalto


FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 329120794


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166542 - Publication au BOPI 2000-03-02

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433754 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 6 mai 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°523290 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2020 n°2736360 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.