FRANCESCO SMALTO
Présentation de la marque FRANCESCO SMALTO
Déposée le 26 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCESCO SMALTO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCESCO SMALTO est expirée depuis le 26 septembre 2019.
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153503 - Publication au BOPI 1999-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 22 octobre 1997 - Concession de licence n°244579 - Publication au BOPI 1997-10-22
Inscription le 22 octobre 1997 - Concession de licence n°244580 - Publication au BOPI 1997-10-22
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419124 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 16 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511996 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16