Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTEM
MR FRANCESCO NETTIS, citoyen italien

Numéro de dépôt :
1251413
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 18 novembre 1983 par monsieur FRANCESCO NETTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCESCO NETTIS domicilié(e) Via Bitritto, 131,70124 BARI,Italie (dossier no 2252743) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2252743) - 75008 - France.

La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTEM est expirée depuis le 17 novembre 2013.


MR FRANCESCO NETTIS, citoyen italien - Via Bitritto, 131,70124 BARI,Italie (dossier no 2252743) - Italie


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2252743) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Renouvellement sans limitation n°2023977 - Publication au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2252743 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 13 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257911 - Publication au BOPI 1998-07-13

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI

Mobilier pour sanitaires, métallique ou non, notamment : ensemble modulaire comprenant un distributeur d'essuie-mains, une réserve et un bac récupérateur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.