Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMaTerra
M. FRANCESCHINI JEROME

Numéro de dépôt :
4310389
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2026
AMaTerra de FRANCESCHINI JEROME

Présentation de la marque AMaTerra

Déposée le 26 octobre 2016 par monsieur FRANCESCHINI JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMaTerra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur FRANCESCHINI JEROME domicilié(e) 5 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCESCHINI JEROME domicilié(e) 5 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 68000 - COLMAR - France.

La marque AMaTerra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMaTerra arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.


M. FRANCESCHINI JEROME - 5 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 68000 - COLMAR - France


M. FRANCESCHINI JEROME - 5 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; recherches judiciaires ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.