Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESCA SCACCHI
FRANCESCA SCACCHI HOLDING CORPORATION, Société Canadienne

Numéro de dépôt :
1673532
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001
FRANCESCA SCACCHI de FRANCESCA SCACCHI HOLDING CORPORATION

Présentation de la marque FRANCESCA SCACCHI

Déposée le 26 juin 1991 par la société FRANCESCA SCACCHI HOLDING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCESCA SCACCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCESCA SCACCHI HOLDING CORPORATION domicilié(e) 688 Richmond Street West TORONTO, Ontario, M6J 1C5 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER - France.

La marque FRANCESCA SCACCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESCA SCACCHI est expirée depuis le 26 juin 2001.


FRANCESCA SCACCHI HOLDING CORPORATION, Société Canadienne - 688 Richmond Street West TORONTO, Ontario, M6J 1C5 CANADA - Canada


Cabinet Michel BRUDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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