Marque enregistrée - Marque en non vigueur

enigme de l'amour
francesc ruestes

Numéro de dépôt :
3751006
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
enigme de l\'amour de francesc ruestes

Présentation de la marque enigme de l'amour

Déposée le 2 juillet 2010 par francesc ruestes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « enigme de l'amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est francesc ruestes domicilié(e) 8 passatge d'isabel - 08023 - BARCELONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, francesc ruestes domicilié(e) 8 passatge d'isabel - 08023 - BARCELONE - France.

La marque enigme de l'amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enigme de l'amour est expirée depuis le 2 juillet 2020.


francesc ruestes - 8 passatge d'isabel - 08023 - BARCELONE - France


francesc ruestes - 8 passatge d'isabel - 08023 - BARCELONE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.