Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPASS CONSULTING
M. FRANCES PASCAL, Agissant pour le compte de la société COMPASS CONSULTING en cours de formation

Numéro de dépôt :
3981497
Date de dépôt :
09/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2023
COMPASS CONSULTING de FRANCES PASCAL

Présentation de la marque COMPASS CONSULTING

Déposée le 9 février 2013 par monsieur FRANCES PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPASS CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur FRANCES PASCAL domicilié(e) 64 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCES PASCAL domicilié(e) 64 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France.

La marque COMPASS CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPASS CONSULTING est expirée depuis le 9 février 2023.


M. FRANCES PASCAL, Agissant pour le compte de la société COMPASS CONSULTING en cours de formation - 64 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France


M. FRANCES PASCAL - 64 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 23 avril 2013 - Retrait total n°599543 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 septembre 2013 - Erratum;Retrait partiel n°609690 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.