Déposée le 1 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCES MITZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NICOLE BERDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCES MITZ domicilié(e) 26, Rue Cambon, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 146 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque NICOLE BERDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLE BERDAT est expirée depuis le 1 avril 2008.
FRANCES MITZ (Société à Responsabilité Limitée) - 26, Rue Cambon, 75001 PARIS - France - SIREN 418146932
CABINET ORES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à main ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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