Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRENADE HERAULT
M. FRANCES Marc

Numéro de dépôt :
4320986
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2026
GRENADE HERAULT de FRANCES Marc

Présentation de la marque GRENADE HERAULT

Déposée le 8 décembre 2016 par monsieur FRANCES Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRENADE HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCES Marc domicilié(e) Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCES Marc domicilié(e) Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France.

La marque GRENADE HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENADE HERAULT arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.


M. FRANCES Marc - Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France


M. FRANCES Marc - Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France


Republication pour erratum - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Errata de la publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Plantes et fleurs naturelles, plantes.