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Marques déposées par FRANCES Luc
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DOMAINE MOULIN DU ROCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MOULIN DU ROCHER
FRANCES Luc

Numéro de dépôt :
3247424
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC DU BEZIERS
Date d'expiration :
15/09/2013
DOMAINE MOULIN DU ROCHER de FRANCES Luc

Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DU ROCHER

Déposée le 15 septembre 2003 par FRANCES Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DU BEZIERS), la marque française « DOMAINE MOULIN DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est FRANCES Luc domicilié(e) 44, Ave de Villespassans,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRANCÈS Luc domicilié(e) 44, Ave de Villespassans,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France.

La marque DOMAINE MOULIN DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOULIN DU ROCHER est expirée depuis le 15 septembre 2013.


FRANCES Luc - 44, Ave de Villespassans,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France


Mr FRANCÈS Luc - 44, Ave de Villespassans,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Vins de pays et d'appellation d'origine rouge, rosé, blanc, vins de pays de l'Hérault, vins de pays d'Oc, vins d'appellation d'origine contrôlée Côteaux du Languedoc, vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Chinian, vin de pays de liqueur, vin d'appellation d'origine de liqueur, vin de pays effervescent, vin d'appellation d'origine effervescent.