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Marques déposées par la société frances helene
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Melle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Melle
frances helene

Numéro de dépôt :
3789966
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Melle de frances helene

Présentation de la marque Melle

Déposée le 13 décembre 2010 par la société frances helene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Melle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société frances helene domicilié(e) 30 rue des couteliers - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 815 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frances helene domicilié(e) 30 rue des couteliers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Melle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Melle est expirée depuis le 13 décembre 2020.


frances helene - 30 rue des couteliers - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 518815279


frances helene - 30 rue des couteliers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.