TOSCAN
Présentation de la marque TOSCAN
Déposée le 23 novembre 2005 par FRANCES DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCAN arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.
FRANCES DENIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599705 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-14