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Marques déposées par monsieur Frances Denis
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PRINCE DE CONTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE DE CONTI
M. Frances Denis

Numéro de dépôt :
3760698
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2030
PRINCE DE CONTI de Frances Denis

Présentation de la marque PRINCE DE CONTI

Déposée le 16 août 2010 par monsieur Frances Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est monsieur Frances Denis domicilié(e) Route de Nizas, 34120 Pézenas - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Frances Denis domicilié(e) Route de Nizas, 34120 Pézenas - France.

La marque PRINCE DE CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DE CONTI arrivera à expiration en date du 16 août 2030.

Frances Denis a également déposé les autres marques suivantes : CORALLIN , TOSCAN , GOOD POT , L'ACCENT DU SUD , Cultivé en France , PISCENOIS , BRASUCADE


M. Frances Denis - Route de Nizas, 34120 Pézenas - France


M. Frances Denis - Route de Nizas, 34120 Pézenas - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755257 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Plantes et fleurs naturelles arbustes, plantes, arbres (végétaux).