Déposée le 3 décembre 2001 par FRANCES Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOOD POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est FRANCES Denis domicilié(e) Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des PEPINIÈRES FRANCES domicilié(e) Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France.
La marque GOOD POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCES Denis - Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France
GAEC des PEPINIÈRES FRANCES - Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476335 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21
Récipient en matière plastique mi-ouvrés pour la culture. Récipient en terre cuite pour la culture Plants, graines, semences, plantes et fleurs naturels
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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