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Marques déposées par monsieur FRANCES Denis
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Cultivé en France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cultivé en France
M. FRANCES Denis

Numéro de dépôt :
3904449
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cultivé en France de FRANCES Denis

Présentation de la marque Cultivé en France

Déposée le 8 mars 2012 par monsieur FRANCES Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cultivé en France »

Le déposant est monsieur FRANCES Denis domicilié(e) Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCES Denis domicilié(e) Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

FRANCES Denis a également déposé les autres marques suivantes : CORALLIN , TOSCAN , GOOD POT , L'ACCENT DU SUD , PISCENOIS


M. FRANCES Denis - Route de Nizas - 34120 - PEZENAS - France


M. FRANCES Denis - Route de NIZAS - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600777 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Fruits et légumes cultivés en France. Conservés, séchés et cuits ; gelées. Confitures, compotes.

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, céréales, moutarde, épices.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbustes, plantes, plants arbres (végétaux).