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Marques déposées par monsieur Frances Denis
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BRASUCADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASUCADE
M. Frances Denis

Numéro de dépôt :
3760535
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2030
BRASUCADE de Frances Denis

Présentation de la marque BRASUCADE

Déposée le 27 août 2010 par monsieur Frances Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASUCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frances Denis domicilié(e) Route de Nizas, 34120 Pézenas - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Frances Denis domicilié(e) Route de Nizas, 34120 Pézenas - France.

La marque BRASUCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASUCADE arrivera à expiration en date du 27 août 2030.

Frances Denis a également déposé les autres marques suivantes : CORALLIN , TOSCAN , GOOD POT , L'ACCENT DU SUD , Cultivé en France , PISCENOIS , PRINCE DE CONTI


M. Frances Denis - Route de Nizas, 34120 Pézenas - France


M. Frances Denis - Route de Nizas, 34120 Pézenas - France


Republication pour erratum - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Errata de la publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755258 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Plantes et fleurs naturelles arbustes, plantes, arbres (végétaux).