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Marques déposées par madame Frances Dean
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Bellevue de Meillier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bellevue de Meillier
Mme. Frances Dean

Numéro de dépôt :
4258191
Date de dépôt :
19/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2026
Bellevue de Meillier de Frances Dean

Présentation de la marque Bellevue de Meillier

Déposée par voie électronique le 19 mars 2016 par madame Frances Dean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bellevue de Meillier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame Frances Dean domicilié(e) Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Frances Dean domicilié(e) Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France.

La marque Bellevue de Meillier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellevue de Meillier arrivera à expiration en date du 19 mars 2026.

Frances Dean a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Astrelus , (Marque figurative)


Mme. Frances Dean - Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France


Mme. Frances Dean - Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.