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Marques déposées par la société Francepronet
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CALL ANALYSER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALL ANALYSER
Francepronet

Numéro de dépôt :
3674924
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2029
CALL ANALYSER de Francepronet

Présentation de la marque CALL ANALYSER

Déposée le 8 septembre 2009 par la société Francepronet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALL ANALYSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la société Francepronet domicilié(e) 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 624 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francepronet, M. Battan Gilles domicilié(e) 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CALL ANALYSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALL ANALYSER arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.

Francepronet a également déposé les autres marques suivantes : AUTO SELECTION , MOTO SELECTION , Voiture Occasion


Francepronet - 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 478624604


Francepronet, M. Battan Gilles - 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726965 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques.