Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCEPAL
/
FRANCEPAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCEPAL
FRANCEPAL

Numéro de dépôt :
4668893
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
FRANCEPAL de FRANCEPAL

Présentation de la marque FRANCEPAL

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par FRANCEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est FRANCEPAL domicilié(e) LA BOUCHARDIERE ROUTE DE CHALOU - 49430 - DURTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque FRANCEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEPAL arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.


FRANCEPAL - LA BOUCHARDIERE ROUTE DE CHALOU - 49430 - DURTAL - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Palettes, caisses de transport, conteneurs, coffres et des caisses non métalliques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Entretien et réparation de palettes, boîtes de transport, conteneurs, coffres et caisses ;

Transport ; emballage et stockage de marchandises ; location (pour le compte et au profit de tiers) et location de palettes, boîtes de transport, conteneurs, coffres et caisses, les services susmentionnés, qu'ils soient ou non accordés en rapport avec la circulation des palettes entre et par les différents utilisateurs (ce qu'on appelle la mise en commun des palettes) ; distribution de palettes, boîtes de transport, conteneurs, coffres et caisses ; détermination de l'emplacement des porteurs de charge ; suivi des envois des porteurs de charge ; emballage des palettes ; planification et conseils logistiques en ce qui concerne les services susmentionnés.