FRANCEP – GARNIER, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
93471716
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2023
Présentation de la marque PERLEE GARNIER
Déposée le 7 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP – GARNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERLEE GARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP – GARNIER domicilié(e) ZAC DE LA NAU - 19240 - ST VIANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 157 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque PERLEE GARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCEP – GARNIER, Société à responsabilité limitée - ZAC DE LA NAU - 19240 - ST VIANCE - France - SIREN 404157638
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Inscription le 22 mai 2003 - Changement d'adresse n°371192 - Publication au BOPI 2003-05-22
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2243340 - Publication au BOPI 2003-05-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601730 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531181 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-04
Fruits conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes; coulis de fruits.Sorbets et autres glaces comestibles; pâtisserie.Fruits frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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