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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEP-GARNIER
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PERLE GARNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERLE GARNIER
FRANCEP-GARNIER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96624984
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2026

Présentation de la marque PERLE GARNIER

Déposée le 7 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEP-GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE GARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEP-GARNIER domicilié(e) ZAC de la Nau - 19240 - SAINT-VIANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 157 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PERLE GARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERLE GARNIER arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.

FRANCEP-GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : CHEVEUX D'ANGE , PERLEE GARNIER


FRANCEP-GARNIER, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC de la Nau - 19240 - SAINT-VIANCE - France - SIREN 404157638


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315692 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 1 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568564 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633282 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Fruits conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes; coulis de fruits.Sorbets et autres glaces comestibles; pâtisserie.Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.