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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP-GARNIER
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CHEVEUX D'ANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVEUX D'ANGE
FRANCEP-GARNIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3140065
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2022
CHEVEUX D\'ANGE de FRANCEP-GARNIER

Présentation de la marque CHEVEUX D'ANGE

Déposée le 4 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP-GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVEUX D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP-GARNIER domicilié(e) ZAC de la Nau - 19240 - SAINT VIANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 157 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CHEVEUX D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVEUX D'ANGE est expirée depuis le 4 janvier 2022.

FRANCEP-GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : PERLEE GARNIER , PERLE GARNIER


FRANCEP-GARNIER, Société à responsabilité limitée - ZAC de la Nau - 19240 - SAINT VIANCE - France - SIREN 404157638


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481482 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04

Inscription le 20 décembre 2011 - Changement de dénomination n°566026 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-20

Inscription le 20 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566025 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-20

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487179 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Fruits pré-découpés et confits.