Déposée le 7 juin 1994 par la société FranceNet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIOSQUE INTERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la société FranceNet domicilié(e) 11, rue Copreaux, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 999 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranceNet - France.
La marque KIOSQUE INTERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FranceNet - 11, rue Copreaux, 75015 PARIS - France - SIREN 394999577
FranceNet - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques et électrotechniques, informatiques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, moniteurs; mémoires d'ordinateurs, lecteurs disques durs, claviers pour ordinateurs, scanneurs, disquettes, logiciels enregistrés, disques compacts optiques, lecteurs de disques, compacts optiques, extincteurs.Modems.Télécommunications.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Communications par terminaux d'ordinateurs.Edition de services téléphoniques et télématiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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