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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCEMETAL
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FRANCEMETAL TANK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCEMETAL TANK
FRANCEMETAL, SA

Numéro de dépôt :
4035972
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FRANCEMETAL TANK de FRANCEMETAL

Présentation de la marque FRANCEMETAL TANK

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) FRANCEMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCEMETAL TANK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCEMETAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RN 10 - 40530 - LABENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 082 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEMETAL, M. GOULMY DORIAN domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RN 10 - 40530 - LABENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

FRANCEMETAL a également déposé les autres marques suivantes : KIKACITY , KIKABOX , KIKABRI , GALCO , KIKAFFICH , FM TANK


FRANCEMETAL, SA - ZONE INDUSTRIELLE, RN 10 - 40530 - LABENNE - France - SIREN 310082938


FRANCEMETAL, M. GOULMY DORIAN - ZONE INDUSTRIELLE, RN 10 - 40530 - LABENNE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668850 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques.