Marque enregistrée - Marque en vigueur

KHOR RESIDENTIAL
FRANCELOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4144451
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2024
KHOR RESIDENTIAL de FRANCELOT

Présentation de la marque KHOR RESIDENTIAL

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KHOR RESIDENTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCELOT domicilié(e) Business Park Bat. B, 3 rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 086 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque KHOR RESIDENTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHOR RESIDENTIAL arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

FRANCELOT a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOSERIE URBAINE , FRANCELOT , KHOR IMMOBILIER , L'IMMOBILIER SINCÈRE , GARDER L'ACCESSION ACCESSIBLE , KHOR PLACEMENT , KHOR INVESTISSEMENT , francelot , FRANCE LOTS , DIVERSITÉ CONVIVIALE


FRANCELOT SAS, Société par actions simplifiée - Business Park Bat. B, 3 rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France - SIREN 319086963


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Etude et recherche de marché ;

Affaires financières. Estimations financières en matière d'immobilier. Courtage et gérance de biens immobiliers ;

Direction de travaux de construction et de réparation. Information en matière de construction et de réparation.